Ordre du jour :
Approbation des Comptes rendus du conseil municipal du 9 novembre 2011 et du 14 décembre 2011,
Information concernant la limitation de l’usage des produits phytosanitaires exposés par Monsieur René
ROUX Directeur du CFPPA de Montravel : aide possible à la commune,
DELIB/1/2012 Délibération d’approbation de la convention avec le relais 42
DELIB/2/2012 Délibération fixant les tarifs du centre de loisirs,
DELIB/3/2012 Délibération fixant les tarifs du centre de loisirs pour les vacances d’été,
DELIB/4/2012 Délibération fixant les tarifs du centre d’accueil ados,
DELIB/5/2012 Délibération fixant les tarifs du centre d’accueil ados pour les vacances d’été,
DELIB/6/2012 Délibération fixant la modalité de recouvrement de la contribution au SIPG,
DELIB/7/2012 Délibération de lancement d’une enquête publique pour le classement de voirie dans ledomaine communal,
DELIB/8/2012 Délibération d’approbation du rapport de la CLETC (Commission Locale d’Evaluation duTransfert des Charges de SEM) concernant l’eau pluviale,
DELIB/9/2012 Délibération d’adhésion au groupement de commande départemental d’achat d’électricité avecle SIEL,
DELIB/10/2012 Délibération pour des admissions en non valeur sur le budget de la commune,
DELIB/11/2012 Délibération pour des admissions en non valeur sur le budget de l’eau,
DELIB/12/2012 Délibération de demande de subvention concernant les travaux du chemin des Peschures dansle cadre des amendes de police au Conseil Général.
DELIB/13/2012 Délibération fixant le tarif du Camp ados
Etat d’avancement du dossier marché de producteurs locaux,
Etat d’avancement du dossier chaufferie au bois,
Comptes rendus des participations à SEM, au SIPG, au SIAMVG,
Comptes rendus des commissions communales,
Questions diverses.