Approbation du Compte rendu du conseil municipal du 17 juin 2011,
Jury d’assises : tirage au sort des jurés,
Présentation du Diagnostic agricole en préambule de la mise en compatibilité du PLU avec le SCOT.
DELIB/50/2011 Délibération d’approbation de la convention de reversement du FCTVA au titre des dépenses2009 et 2010 à Saint Etienne Métropole
DELIB/51/2011 Délibération concernant la fusion de la communauté de commune du Pays de Saint Galmier etSaint Etienne Métropole
DELIB/52/2011 Délibération d’approbation de la charte niveau 2 du Plan Climat Energie Territorial de SaintEtienne Métropole,
DELIB/53/2011 Délégation du conseil municipal accordée à Monsieur le Maire dans le cadre de convention etde contrat de prestation de service et de location de matériel,
DELIB/54/2011 Délibération fixant le tarif des repas du restaurant scolaire,
DELIB/55/2011 Délibération modifiant le régime indemnitaire du personnel municipal,
DELIB/56/2011 Délibération d’approbation d’un emprunt sur le budget de la Commune,
DELIB/57/2011 Délibération d’approbation d’un emprunt sur le budget de l’Eau,
DELIB/58/2011 Délibération pour le choix d’un conducteur de travaux pour l’opération « Entrée Nord duBourg »,
DELIB/59/2011 Délibération concernant l’enquête publique pour la Société Industeel France, site deChateauneuf,
DELIB/60/2011 Délibération concernant la nouvelle désignation des représentants du conseil municipal au seindes commissions à Saint Etienne Métropole
Présentation chaufferie bois,
Nouvelle désignation des représentants du conseil municipal au sein des commissions à Saint EtienneMétropole
Comptes rendus des participations à SEM, au SIPG, au SIAMVG,
Comptes rendus des commissions communales,
Questions diverses,