Mairie de Saint-Joseph
Télécharger le document associé
Ordre du jour :
Approbation du Compte rendu du conseil municipal du 20 avril 2011,
Présentation du rapport annuel sur l’eau,
Présentation du rapport annuel sur l’assainissement,
DELIB/35/2011 Délibération fixant les tarifs du périscolaire.
DELIB/36/2011 Délibération fixant les tarifs du centre de loisirs pour les vacances d’été,
DELIB/37/2011 Délibération fixant les tarifs du centre d’accueil ados pour les vacances d’été,
DELIB/38/2011 Délibération fixant le montant de l’allocation rentrée en 6ème,
DELIB/39/2011 Délibération pour des admissions en non-valeur sur le budget de l’Eau,
DELIB/40/2011 Délibération pour des admissions en non-valeur sur le budget de l’assainissement
DELIB/41/2011 Délibération pour l’approbation de la convention de mise à disposition de services entre lacommune et Saint Etienne Métropole dans le cadre de la remontée de compétenceassainissement,
DELIB/42/2011 Délibération demande de subvention au Conseil Général au titre des enveloppes cantonales desolidarité pour l’acquisition de matériel pour le restaurant scolaire,
DELIB/43/2011 Délibération demande de subvention au Conseil Général au titre du plan départemental derandonnée pour l’acquisition d’une passerelle,
DELIB/44/2011 Délibération pour l’approbation d’un avenant à la convention entre la commune et l’ACCA,
DELIB/45/2011 Délibération pour l’approbation de la convention avec TOTEM (office de tourisme de SaintEtienne Métropole) pour l’organisation d’un spectacle le 23 août 2011,
DELIB/46/2011 Délibération pour l’approbation de la mise à jour des statuts du Syndicat Intercommunal duPays du Gier suite à la remontée de compétence assainissement à SEM,
DELIB/47/2011 Délibération pour l’approbation de la création d’une nouvelle compétence optionnelle du SIPG« Etude préalable à la création d’un réseau et d’un portail informatisé des bibliothèques,Information de la proposition de l’Etat sur le regroupement de SEM avec la Communauté de Communes duPays de Saint-Galmier,
Comptes rendus des participations à SEM, au SIPG, au SIAMVG,
Comptes rendus des commissions communales,
Questions diverses