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Infos pratiques

Mairie de Saint-Joseph

Maire : Maurice Bonnand
1 place de la Mairie
42 800 Saint-Joseph
Tél. 04 77 75 07 53
Fax. 04 77 83 77 15
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15/12/2010 - Compte rendu Conseil Municipal du 15 décembre 2010

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Ordre du jour :
Approbation du Compte rendu du conseil municipal du 22 septembre 2010,
DELIB/88/2010 Délibération de demande de subvention pour l’acquisition d’un perforateur,
DELIB/89/2010 Délibération d’approbation de la convention pour le déplacement du chemin avec Madame Elise CHEVALIER,
DELIB/90/2010 Délibération de rectification de la convention de mise a disposition de terrain à l’ACCA,
DELIB/91/2010 Délibération fixant les tarifs de l'eau et de l'assainissement
DELIB/92/2010 Délibération fixant les tarifs des cases du columbarium,
DELIB/93/2010 Délibération fixant les tarifs des concessions du cimetiere
DELIB/94/2010 Délibération fixant les Tarifs des repas :
DELIB/95/2010 Délibération fixant les tarifs des locations des salles municipales
DELIB/96/2010 Délibération d’Autorisation de crédit pour le budget 2011 de la commune
DELIB/97/2010 Délibération d’Autorisation de crédit pour le budget 2011 de l’eau
DELIB/98/2010 Délibération d’Autorisation de crédit pour le budget 2011 de l’assainissement
DELIB/99/2010 Délibération de transfert de la compétence « assainissement » à Saint Etienne Métropole,
DELIB/100/2010 Délibération d’approbation de la convention avec EPURES, pour le versement de la subvention dans le cadre de l’assistance à la révision du POS.
DELIB/101/2010 Délibération accordant une subvention à l’Amicale pour le don du sang,
DELIB/102/2010 Délibération pour l’approbation du dossier de consultation des entreprises concernant le projet d’assainissement « la Plaine, route de Popenot»,
DELIB/103/2010 Décision modificative sur le budget de la commune
DELIB/104/2010 Décision modificative sur le budget de l’eau
DELIB/105/2010 Décision modificative sur le budget de l’assainissement
Compte rendu des participations aux syndicats,
Compte rendu des commissions,
Questions diverses.