Ordre du jour :
Approbation du Compte rendu du conseil municipal du 22 septembre 2010,
DELIB/75/2010 Délibération pour l’approbation du Dossier de Consultation des Entreprises pour les chambres de vannes,
DELIB/76/2010 Délibération pour la création d’un poste pour un emploi occasionnel,
DELIB/77/2010 Délibération pour l’avenant à la convention avec les CMR,
DELIB/78/2010 Délibération pour l’avenant à la convention MPCL,
DELIB/79/2010 Délibération de transfert de compétence à SEM « proposition de création des zones de développement éolien (ZDE) »,
DELIB/80/2010 Délibération de transfert de compétence à SEM « gestion des aires des gens du voyage »,
DELIB/81/2010 Délibération sur diverses modifications statutaires de SEM,
DELIB/82/2010 Délibération de retrait de compétence à SEM « fourrière communautaire »,
DELIB/83/2010 Délibération désignant un membre du conseil d’administration du CCAS,
DELIB/84/2010 Délibération pour la contribution au SIEL concernant les travaux de renforcement à Bissieux.
DELIB/85/2010 Délibération pour la contribution au SIEL concernant les travaux d’éclairage de la place de la Mairie,
DELIB/86/2010 Délibération modifiant la constitution de la commission d’appel d’offres,
DELIB/87/2010 Délibération de modification du régime indemnitaire,
Information sur la remontée de compétence en matière d’assainissement à SEM.
Compte rendu des participations aux syndicats,
Compte rendu des commissions,
Questions diverses