Mairie de Saint-Joseph
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Ordre du jour :
Approbation du Compte rendu du conseil municipal du 3 mars 2010,
Approbation et vote du Compte Administratif 2009 Commune,
Affectation du résultat de la Commune,
Approbation et vote du Compte Administratif 2009 Eau,
Affectation du résultat de l’Eau,
Approbation et vote du Compte Administratif 2009 Assainissement,
Affectation du résultat de l’Assainissement,
Approbation du Compte de Gestion 2009 Commune,
Approbation du Compte de Gestion 2009,
Approbation du Compte de Gestion 2009 Assainissement,
Vote des taux des impôts locaux,
Délibération pour l’augmentation du taux de la TLE,
Délibération pour l’augmentation de la participation au raccordement au réseau d’assainissement,
Vote du Budget Primitif 2010 Commune
Vote du Budget Primitif 2010 Assainissement
Vote du Budget Primitif 2010 Eau.
Délibération de demande de subvention pour les équipements informatiques du Périscolaire,
Délibération de demande de subvention pour les équipements informatiques de la Mairie,
Délibération de demande de subvention pour l’équipement d’un releveur portable pour fontainier sur le Budget Eau,
Délibération de demande de subvention pour un onduleur photovoltaïque,
Délibération de demande de subvention pour l’isolation de la Faravelle,
Délibération de demande de subvention pour les travaux sur la chaudière de la Faravelle,
Délibération de demande de subvention pour des bacs à sel,
Délibération de demande de subvention pour le mobilier de l’école,
Délibération de demande de subvention pour des équipements au restaurant scolaire,
Délibération de demande de subvention pour des équipements au restaurant scolaire,
Délibération de demande de subvention pour l’acquisition d’un columbarium au cimetière,
Délibération de désignation du Maitre d’oeuvre pour les travaux d’assainissement de la plaine.
Délibération de demande de subvention pour le renouvellement des équipements de deux chambres de vannes sur le Budget de l’Eau,
Délibération pour le marché de prestations techniques de services sur le réseau d’alimentation en eau potable avec la Lyonnaise des eaux,