Accueil > Comptes rendus > Compte rendu du Conseil Municipal du 3 mars 2010

Ordre du jour :
Approbation du Compte rendu du conseil municipal du 27 janvier 2010,
DELIB/05/2010 Délibération de reprise de concession abandonnée au cimetière communal,
DELIB/06/2010 Délibération pour l’avenant à la précédente convention créatrice du Service Départemental deMédecine Professionnelle et Préventive de la Loire avec le CDG 42,
DELIB/07/2010 Délibération de demande de DGE pour la place de la Mairie,
DELIB/08/2010 Délibération de demande de subvention pour les travaux chemin des Peschures au titre desamendes de Police,
DELIB/09/2010 Délibération de modification du tableau des effectifs et d’actualisation du régime indemnitairedu personnel communal,
Présentation du projet de permis d’un abri technique à Bissieux pour l’ACCA,
Comptes rendus des participations à SEM, au SIPG, au SIAMVG,
Comptes rendus des commissions communales,
Questions diverses.